9e réunion annuelle de l'Office des transports du Canada sur les questions touchant le transport ferroviaire

Propos d'ouverture de Marian Robson, présidente et première dirigeante de l'Office des transports du Canada

Salle Panorama, Centre national des arts
Ottawa (Ontario)
le 14 avril 2005

(sous réserve de modifications)

Bonjour à toutes et à tous, et bienvenue à la 9^e réunion annuelle de l'Office des transports du Canada, organisée conjointement avec l'Association des chemins de fer du Canada (ACFC). Mon nom est Marian Robson et je suis la présidente et première dirigeante de l'Office.

C'est avec grand plaisir que je vous accueille encore une fois aujourd'hui. Le fait que nous célébrerons l'an prochain le dixième anniversaire de cet événement témoigne de l'intérêt soutenu dont font l'objet les questions ferroviaires.

Pour celles et ceux qui connaissent peut-être moins bien les activités de l'Office, celui-ci a le mandat d'administrer les dispositions réglementaires économiques des diverses lois du gouvernement touchant les questions des domaines ferroviaire, maritime et aérien au Canada. L'Office est également responsable d'éliminer les obstacles abusifs au déplacement des personnes ayant une déficience dans le réseau de transport de compétence fédérale.

L'Office, qui a célébré en 2004 son centenaire en tant qu'organisme, a vu le jour sous le nom de Commission des chemins de fer du Canada. On peut ainsi facilement affirmer que le transport ferroviaire est une question d'intérêt pour l'Office depuis le premier jour.

Aujourd'hui, l'Office s'occupe toujours du règlement judiciaire des différends entre les expéditeurs et les compagnies ferroviaires, mais il joue également un rôle important dans plusieurs autres secteurs, que ce soit les calculs complexes qu'exige le transfert de la flotte de wagons-trémies du gouvernement du Canada aux fermiers de l'Ouest, ou l'approbation du prolongement du train léger O-Train qui s'étendra de la partie sud d'Ottawa jusqu'à un jet de pierre d'ici.

À titre d'acteur principal du secteur ferroviaire au Canada, l'Office collabore étroitement avec d'autres organismes dont l'ACFC. L'atelier d'aujourd'hui n'est qu'un exemple de nos nombreux efforts de collaboration, et j'aimerais remercier l'association de son appui important dans le cadre de l'organisation de la réunion d'aujourd'hui. J'aimerais également remercier le personnel de l'Office de la Direction générale des transports ferroviaire et maritime, de la Direction des communications et du Secrétariat de leur excellent travail.

Depuis ses débuts en 1997, la popularité de cet atelier n'a cessé de croître. D'année en année, nous remarquons une plus grande participation de la part des représentants du gouvernement qui désirent en apprendre davantage sur une vaste gamme de sujets et de questions de l'heure présentés par la plus importante association de transport ferroviaire au Canada.

C'est le cas encore une fois cette année. Nous accueillons aujourd'hui des représentants de :

• Transports Canada
• Bureau de la sécurité des transports au Canada
• Environnement Canada
• Secrétariat de l'ALENA
• Industrie Canada
• Ministère de la Justice
• Commerce international Canada
• Ministère des transports de la Colombie-Britannique
• Ministère des transports de l'Ontario
• Finances Canada
• Pêches et océans Canada
• Statistique Canada

Nous sommes très heureux d'accueillir des collègues venant d'un si grand nombre d'organismes qui sont souvent nos partenaires dans le traitement des dossiers de l'Office. Bien entendu, Transports Canada et d'autres organismes de transport nous viennent tout d'abord à l'idée, mais l'Office travaille également de pair avec d'autres organismes, dont les Affaires étrangères dans le cadre des ententes bilatérales aériennes, l'Agence des services frontaliers concernant des questions de cabotage, et le ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire à propos du transport du grain, pour n'en nommer que quelques-uns.

Des événements comme celui qui nous réunit aujourd'hui sont une excellente occasion pour les représentants du gouvernement d'en apprendre davantage à propos des chemins de fer et du contexte opérationnel de l'industrie des transports.

Pour l'Office, l'acquisition et le partage des connaissances sont des éléments importants dans l'exercice de son mandat.

Au cours de la dernière année, par exemple, les représentants de l'Office ont pu voir de première main les effets de la congestion sur la côte Ouest grâce à une excursion en train de Vancouver à Calgary organisée par nos amis et collègues de l'ACFC.

Ce même sujet a servi de point central aux discussions qui ont eu lieu entre l'Office, le Surface Transportation Board des États-Unis, l'Association of American Railroads et le Western Transportation Advisory Council (WESTAC).

Dans les prairies, les membres et le personnel ont visité les installations de manutention du grain au Manitoba et en Saskatchewan et ils ont rencontré des représentants de la Commission canadienne du blé et de la Commission canadienne des grains.

J'ai eu le plaisir à l'automne, en compagnie de cadres dirigeants de l'Office, de visiter plusieurs régions de la Colombie-Britannique suite à l'acquisition de BC Rail par le CN. Dans la foulée de cette transaction, l'ancien chemin de fer provincial devenait régi par l'Office pour la première fois, et une visite de familiarisation a été organisée. Les centres d'intérêt de cette visite comprenaient le gouvernement provincial, les administrations municipales, les autorités portuaires, les expéditeurs et, bien entendu, les chemins de fer.

En ce qui concerne la prestation des services à l'Office, celui-ci est fier de la croissance de son programme de médiation qui a joué un rôle significatif, par exemple, dans la résolution de plusieurs questions et plaintes relatives aux wagons de producteurs.

Bien que la plupart de ces cas soient confidentiels, en 2004, les parties à un différend en Saskatchewan ont choisi de rendre publics les détails de l'accord auquel elles sont parvenues à la suite de leur participation au programme de médiation de l'Office.

Dans ce cas, les médiateurs de l'Office ont aidé un groupe de fermiers et le CP à conclure une entente satisfaisante pour les deux parties concernant le mouvement de wagons de producteurs dans la subdivision White Fox dans la partie nord-est de la province.

Il y a à peine quelques semaines, l'Office a pu constater avec plaisir que son travail était reconnu dans ce domaine lorsque le ministre des Transports a déposé un projet de loi qui aura pour effet de modifier la Loi sur les transports au Canada. L'aspect médiation est compris dans les modifications proposées, et si celles-ci sont adoptées, la médiation sera ainsi enchâssée dans la loi habilitante de l'Office.

Les modifications proposées comprennent également une amélioration des recours que peuvent exercer les expéditeurs ferroviaires, un rôle accru de l'Office dans le secteur du transport des passagers par chemin de fer dans les zones urbaines, et une autre mesure qui permettrait à l'Office de reprendre le traitement des plaintes relatives au bruit touchant les chemins de fer.

Aucune modification n'a été proposée aux dispositions actuelles de la loi en ce qui a trait aux droits de circulation.

Ce fut une année très occupée pour ceux et celles d'entre nous qui intervenons dans le domaine du transport ferroviaire au Canada et en Amérique du Nord, et les prochains 12 mois promettent aussi d'être très actifs, sinon plus.

C'est pourquoi des événements tels que cette rencontre annuelle OTC-ACFC sont si importants, ils nous offrent un aperçu intéressant de la direction future de l'industrie.

Sans plus tarder, j'aimerais maintenant demander à Bruce Burrows, président intérimaire de l'ACFC, de nous présenter les invités de la table d'honneur, ainsi que le programme d'aujourd'hui.