Système d'information sur les navires canadiens
Ces listes donnent une vue générale des navires immatriculés au Canada qui sont en activité en eaux canadiennes, par type et région desservie. L'information qu'elles renferment a été recueillie à partir de la banque de données de l'Office des transports du Canada sur le transport maritime dont se sert l'Office dans le cadre du mandat que lui confère la Loi sur le cabotage.
En vertu de cette loi, l'Office doit déterminer, lorsqu'il est saisi d'une demande le licence de cabotage, si un navire canadien est à la fois adapté et disponible pour offrir le service ou accomplir l'activité décrite dans la demande. Si l'activité proposée comprend le transport de passagers, il doit également determiner s'il existe un service adéquat offert par un exploitant de navires canadiens. Ces listes constituent des outils de référence utiles pour l'industrie du transport maritime ainsi que pour les ministères et les organismes gouvernementaux.
L'Office s'efforce de présenter de l'information à jour. Cependant, c'est aux exploitants de navires canadiens qu'il incombe d'aviser l'Office lorsque leurs flottes sont modifiées. Par conséquent, l'Office et son personnel ne peuvent être tenus responsables de l'information erronée ou de toute omission dans le Système d'information sur les navires canadiens.
